Les règlements en vigueur
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
PLUI-HD
Pour accéder au règlement écrit et aux plans de zonage de la commune : Cliquez ici Lien externe
Puis allez :
• au paragraphe 5.4.1 - Règlement écrit du secteur Urbain
• au paragraphe 5.4.2 - Règlement graphique – plan de secteur Urbain – zonage par commune (Saint Alban-Leysse) (plan général)
• au paragraphe 5.4.3 - Règlement graphique – plan de secteur Urbain – Zooms (plans n°s 18, 19, 20, 26 et 27)
Règlement Local de Publicité Extérieure
Plan de Prévention des Risques d'Inondations
Pour accéder au plan de prévention des risques d'inondation (P.P.R.i) :
Cliquez ici Lien externe
Puis allez au paragraphe 6.1.3 (et suivants) – Annexes – PPRI Bassins Chambérien